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Journal n°7384 du 2 avril 1999
FETE DE LA SAINTE DEVOTE
Les cérémonies marquant la fête de la Sainte patronne de la Principauté ont débuté le soir du 26 janvier 1999 par la procession traditionnelle des reliques, à laquelle participaient les Pénitents de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde, la société folklorique et mandoliniste "La Palladie...
Journal n°7383 du 26 mars 1999
PRESTATIONS DE SERMENT
Nommés membres de la Cour de Révision Judiciaire par ordonnances souveraines du 10 février 1999, MM. Jean APPOLIS et Thierry CATHALA ont prêté serment dans les mains de S.A.S. le Prince Souverain, le 19 mars.Son Altesse Sérénissime, qui avait à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, était...
Journal n°7383 du 26 mars 1999
DEJEUNER PRIVE AU PALAIS
Le 15 mars 1999, S.A.S. le Prince Souverain a reçu en audience privée S.A.R. le Duc d'Edimbourg, venu en Principauté pour présider le gala donné au profit de l'association "Duke of Edinburgh's Awards World Fellowship".S.A.S. le Prince, accompagné de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, offrait en...
Journal n°7383 du 26 mars 1999
AUDIENCE PRIVEE AU PALAIS
Le 19 mars 1999, S.A.S. le Prince Souverain a reçu en audience privée M. Petre Roman, Président du Sénat Roumain, à l'occasion de sa visite en Principauté pour le "Monaco Energy Summit".
Journal n°7382 du 19 mars 1999
IMPOT SUR LES BENEFICES DES ENTREPRISES Déclarations des résultats
Les déclarations des résultats que les redevables de l'impôt sur les bénéfices, institué par l'ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964, sont tenus d'adresser à la Direction des Services Fiscaux, doivent être souscrites dans les trois mois de la clôture de chaque exercice.

Pou...
Journal n°7382 du 19 mars 1999
Communiqué n° 99-14 du 5 mars 1999 relatif au lundi 5 avril 1999 (Lundi de Pâques), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 5 avril1999 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération.

Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire du Service n° 79-9...
Journal n°7381 du 12 mars 1999
AUDIENCES PRIVEES AU PALAIS
Le 3 mars 1999, S.A.S. le Prince Souverain a reçu en audience privée S.E. Mme Asta SKAISGIRYTE LIAUSKIENE, Ambassadeur de Lituanie en France, à l'occasion de sa visite en Principauté.** *Le 4 mars 1999, S.A.S. le Prince Souverain a reçu en audience privée S.E. M. Jacques LEPRETTE, Président de l'...
Journal n°7380 du 5 mars 1999
AUDIENCES PRIVEES AU PALAIS
Le 23 février 1999, S.A.S. le Prince Souverain a reçu en audience privée M. Jean-René Garnier, Préfet des Alpes-Maritimes, qui a récemment pris ses fonctions à Nice.* * *Le 25 février 1999, S.A.S. le Prince Souverain a reçu en audience privée M. Ljubco Georgievski, Premier Ministre de la Républiq...
Journal n°7377 du 12 février 1999
AUDIENCE PRIVEE AU PALAIS
Le 25 janvier 1999, S.A.S. le Prince Souverain a reçu en audience privée S.E. M. Alain Rens, Ambassadeur de Sa Majesté le Roi des Belges en France, à l'occasion de sa visite en Principauté.
Journal n°7376 du 5 février 1999
MISE EN VENTE DU LIVRE BLANC
Le Livre Blanc de la Principauté publié au "Journal de Monaco" du 15 janvier 1999 est en vente au Service du "Journal de Monaco", Ministère d'Etat, Place de la Visitation à Monaco-Ville, au prix unitaire de 9,20 F.
Journal n°7375 du 29 janvier 1999
MARIAGE DE SON ALTESSE SERENISSIME LA PRINCESSE CAROLINE AVEC SON ALTESSE ROYALE LE PRINCE DE HANOVRE
Le samedi 23 janvier 1999 a été célébré le mariage civil de Son Altesse Sérénissime la Princesse Caroline avec Son Altesse Royale le Prince Ernst August de Hanovre, Duc de Brunswick et de Luneburg.

La cérémonie s'est déroulée à 11 h 30 dans le Salon des Glaces du Palais Princier en...
Journal n°7373 du 15 janvier 1999
RECEPTION AU PALAIS PRINCIER
Une délégation de l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe séjournait en Principauté du 2 au 6 janvier 1999 à l'invitation du Conseil National.

Elle a été reçue au Palais Princier, le mardi 5 janvier.

Lors de l'audience privée, qui se déroulait dans la Salle de...
Journal n°7373 du 15 janvier 1999
Communiqué n° 98-67 du 28 décembre 1998 relatif au mercredi 27 janvier 1999, (Jour de la Sainte Dévote), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 27 janvier 1999, est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération.

Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire du Service n°...
Journal n°7371 du 1 janvier 1999
Communiqué n° 98-66 du 15 décembre 1998 relatif à la liste des jours chômés et payés pour l'année 1999.

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Version 2018.11.07.14